1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Maëva Tournier
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Nom commercial : Studio Kom’L – Communication créative
Localisation : 81160 Saint-Juéry – France
Email : koml.graphiste@gmail.com

Numéro SIRET : [À compléter]
Code APE : 74.10Z – Activités spécialisées de design

Directrice de la publication : Maëva Tournier

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Wix.com Ltd.

  • 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

  • www.wix.com

Les données peuvent être hébergées sur des infrastructures exploitées par :

• OVHcloud

  • 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  •  www.ovhcloud.com

 

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

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L’accès peut être suspendu, limité ou interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, éléments visuels, structure, design, identité visuelle, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Studio Kom’L, sauf mention contraire.

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5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

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• D’une indisponibilité temporaire ou permanente du site

• De tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site

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6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, email, navigation) sont utilisées uniquement dans le cadre :

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7. Cookies

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable

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En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.